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Marques déposées par Etablissements RAILH (S. A
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CHANTAL DE LITOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTAL DE LITOUT
Etablissements RAILH (S. A.)

Numéro de dépôt :
1553354
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/1999

Présentation de la marque CHANTAL DE LITOUT

Déposée le 28 septembre 1989 par Etablissements RAILH (S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTAL DE LITOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements RAILH (S. A.), domicilié(e) LAMOTHE-MONTRAVEL, 24230 VELINES - France.

La marque CHANTAL DE LITOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTAL DE LITOUT est expirée depuis le 28 septembre 1999.

Etablissements RAILH (S. A a également déposé les autres marques suivantes : QUAI DES GABARES , LA LOUVETIERE , PHILIPPE DE LAMOTHE


Etablissements RAILH (S. A.) - LAMOTHE-MONTRAVEL, 24230 VELINES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

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